CONDITIONS COMMERCIALES
Les présentes conditions encadrent les prestations, locations et ventes proposées par SpectraVision.
Les présentes conditions générales de vente définissent les conditions applicables aux prestations, locations et ventes proposées par SpectraVision.
Les caractéristiques particulières d’un projet, son contenu, son prix et ses éventuelles conditions spécifiques sont précisés dans le devis correspondant.
SpectraVision propose notamment des expériences immersives, projections et mapping vidéo, tableaux vivants, automates, animations visuelles, installations événementielles, décoration et mise à disposition de matériels.
La nature exacte de la prestation et les éléments inclus sont définis dans le devis accepté par le client.
Une demande effectuée sur le site ne constitue pas, à elle seule, une commande définitive.
Les éléments du projet sont précisés dans le devis transmis au client. L’acceptation du devis formalise l’accord sur les prestations, produits, prix et conditions particulières qui y figurent.
Les prix applicables sont ceux indiqués dans le devis, la commande ou l’offre présentée au client.
Toute demande supplémentaire ou modification du projet peut entraîner une révision du prix lorsqu’elle modifie le contenu initialement convenu.
Le système de commande SpectraVision prévoit un acompte de 30 % du montant concerné.
Le montant restant constitue le solde. Ses modalités de règlement sont précisées dans le devis ou les documents relatifs à la commande.
Les moyens et échéances de paiement applicables sont indiqués lors de la commande ou dans le devis.
Lorsque le paiement en ligne est proposé sur le site, il est traité par le prestataire de paiement utilisé par SpectraVision.
Lorsqu’un matériel, une installation ou un élément scénographique est proposé en location, les équipements concernés, la période de mise à disposition et les conditions particulières sont précisés dans le devis ou le document de location.
Le matériel mis à disposition reste la propriété de son propriétaire et doit être utilisé conformément à sa destination.
Lorsqu’un produit ou un matériel est proposé à la vente, sa désignation, son prix et les éventuelles modalités de livraison, retrait ou installation sont précisés au moment de la commande ou dans le devis.
Les conditions particulières indiquées sur le devis ou la commande complètent les présentes CGV.
Pour les prestations et locations nécessitant une intervention à une date déterminée, la date, le lieu et les modalités d’organisation sont définis avec le client.
Le client doit communiquer les informations nécessaires à la préparation et à la réalisation du projet.
Toute demande d’annulation ou de modification doit être signalée à SpectraVision dans les meilleurs délais.
Les conséquences financières et modalités applicables sont celles précisées dans le devis, la commande ou les conditions particulières acceptées pour le projet concerné.
Le client s’engage à transmettre les informations nécessaires à la bonne préparation du projet et à signaler les contraintes particulières du lieu ou de l’événement dont il a connaissance.
Lorsque l’intervention nécessite un accès à un site, le client veille à permettre l’accès dans les conditions convenues pour l’installation et la réalisation de la prestation.
SpectraVision réalise les prestations conformément aux éléments convenus avec le client et aux contraintes techniques portées à sa connaissance.
Les caractéristiques du lieu, les conditions d’installation et les contraintes techniques peuvent avoir une incidence sur la réalisation finale.
Les créations, contenus, visuels, animations et autres éléments protégés restent soumis aux droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.
Leur utilisation au-delà de ce qui est prévu pour la prestation ne confère aucun transfert de droits, sauf accord écrit contraire.
Les données nécessaires à la gestion des demandes, devis, commandes, paiements et prestations sont traitées conformément à la politique de confidentialité de SpectraVision.
Pour toute question relative à une commande, un devis ou aux présentes conditions :
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